X

  Conseils d'experts     Expédition 48/72H    04 42 12 39 39

MenuFermer le menu

MenuFermer le menu

Mentions légales

ÉDITEUR

MATÉRIEL À BATTERIE, société au capital de 50 000 €, RCS B 517 533 626, Salon de Provence.
Contact Service Clients : contact@materiel-a-batterie.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR72517533626

 

DIRECTION ARTISTIQUE, GRAPHISME ET DÉVELOPPEMENT DU SITE WEB

Intégration et développement Web : Entreprise FM Création – M. Matthieu Grass

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes composant les pages de ce site ne peut, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Materiel-a-batterie. De même, les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.

 

HÉBERGEMENT

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

INFORMATIONS LÉGALES

Ce site est édité et diffusé par Materiel-a-batterie, société au capital de 50 000 € - siège social 514 Avenue Jean Monnet - 13760 Saint Cannat, Société immatriculée au registre des commerces et des sociétés de Salon de Provence sous les numéros de SIREN 517533626 et de TVA FR FR72517533626.

Materiel-a-batterie est une marque déposée auprès de l'INPI. L'intégralité du site est la propriété exclusive de Materiel-a-batterie. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de Materiel-a-batterie. Malgré tous les soins d'usage apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Materiel-a-batterie ne peut néanmoins garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d'éventuelles erreurs. Si vous en constatez, merci de le signaler par courrier électronique à : contact@materiel-a-batterie.fr afin que nous procédions aux rectifications correspondantes. Materiel-a-batterie se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

La société Materiel-a-batterie, responsable du traitement, collecte des données personnelles obligatoires signalées par un astérisque. Ces données collectées sont nécessaires pour le traitement, le suivi et la livraison de votre commande, ainsi qu’à l’établissement des factures. D’autre part, ces données peuvent être nécessaires pour adresser des offres, des actualités ou des publicités personnalisées ou non, uniquement en cas d’acceptation de celles-ci. Elles pourront également être utilisées pour la réalisation d’analyses statistiques.

La société Materiel-a-batterie assure prendre toutes les mesures nécessaires, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 Avril 2016, pour assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles.

Crédits Photos : Materiel-a-batterie et marques distribuées. Les photographies utilisées sur ce site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l’autorisation écrite de Materiel-a-batterie.
Droits de reproduction : l’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.